Contrat de licence d'auteur généré par IA en français
PDF & Word - 2026 Mis à jour

Le présent contrat est conclu entre l'Auteur, désigné ci-après comme le Concédant, et [Nom du Licencié], domicilié à [Adresse], désigné ci-après comme le Licencié.

Le Concédant est l'auteur d'une œuvre littéraire originale intitulée "Les Aventures de Paris", consistant en des chapitres narratifs originaux sans éléments empruntés à d'autres œuvres.

Le Concédant souhaite accorder au Licencié une licence non exclusive pour l'exploitation de l'œuvre dans le cadre d'une collaboration pour l'édition, la distribution et la promotion de l'œuvre tout en conservant ses droits moraux.

Les objectifs principaux de ce contrat sont de permettre l'édition, la distribution et la promotion de l'œuvre littéraire en échange d'une rémunération pour le Concédant, tout en protégeant les droits patrimoniaux et en favorisant une diffusion large de l'œuvre.

Le présent contrat est signé à la date du 2024-01-15.

Aux fins du présent contrat, les termes suivants ont la signification qui leur est attribuée dans cette section.

Le Licencié est la personne physique ou morale qui acquiert les droits d'utilisation de l'œuvre auprès du Concédant, en vertu des termes de ce contrat.

Le Licencié est identifié comme [Nom du Licencié], domicilié à [Adresse], et s'engage à respecter les limitations d'exploitation définies dans le contrat.

La licence accordée est une licence non exclusive.

L'Œuvre désigne le roman intitulé "Les Aventures de Paris" écrit par le Concédant.

Le Concédant concède au Licencié une licence non exclusive pour les droits de reproduction, d'adaptation, de représentation et de distribution de l'Œuvre.

Le Licencié peut exercer ces droits dans le respect des conditions définies dans le présent contrat.

La concession des droits est accordée pour les modes d'exploitation suivants : reproduction, représentation et distribution.

Conformément aux articles L.122-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, les droits économiques cédés sont strictement limités à la licence non exclusive accordée et incluent uniquement : (i) le droit de reproduction par tous procédés connus ou inconnus, (ii) le droit de représentation publique, (iii) le droit d'adaptation et de modification, (iv) le droit de traduction.

Les droits cédés sont limités à l'exploitation de l'Œuvre sous les formats suivants : édition imprimée (livre papier), livre numérique (e-book), livre audio (audiobook). Les langues autorisées sont le français uniquement, sans droit de traduction sauf accord écrit préalable. Les canaux de distribution incluent la vente en librairies physiques, les plateformes en ligne (Amazon, Fnac, etc.), et la distribution numérique via Internet. Le Licencié dispose des droits de marketing et de promotion limités à l'exploitation de l'Œuvre. L'Auteur se réserve tous les droits non expressément concédés, y compris les droits d'adaptation cinématographique et théâtrale.

La présente concession est faite pour une durée limitée et dans les conditions définies ci-après, conformément à l'article L.131-3 du Code de la propriété intellectuelle qui exige que chaque droit cédé soit mentionné distinctement et que la cession soit limitée dans le temps et dans son étendue.

Le Licencié s'engage à exploiter l'Œuvre de manière diligente sur le territoire mondial avec un focus principal sur la France et l'Union Européenne, en utilisant les formats, langues et canaux de distribution définis à l'article 3.5.

Le Licencié est autorisé à procéder à la reproduction, à la distribution et à la mise à disposition du public de l'Œuvre par tous moyens numériques et physiques, y compris la vente en ligne, sous réserve du respect des droits moraux de l'Auteur.

L'Auteur se réserve le droit d'exploiter l'Œuvre par lui-même ou par l'intermédiaire de tiers dans tous les modes et territoires non expressément réservés au Licencié.

La licence est accordée pour le territoire du monde entier, sans exclusivité, avec une priorité d'exploitation en France et dans l'Union Européenne.

La licence n'est pas exclusive dans le territoire désigné.

Les droits commencent à s'appliquer à compter de la date de signature du présent contrat.

Le présent contrat est conclu pour une durée fixe de cinq (5) années à compter de la date de signature, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d'un (1) an sauf dénonciation par l'une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception notifiée au moins trois (3) mois avant l'expiration de la période en cours.

A l'expiration du contrat, le Licencié pourra écouler les exemplaires en stock pendant une période maximale de six (6) mois, sous réserve du paiement des redevances correspondantes.

Le contrat prend fin de plein droit à l'expiration de sa durée sans nécessiter de mise en demeure, sauf renouvellement.

En cas d'insuffisance d'exploitation, l'Auteur pourra résilier le contrat conformément à l'article L.131-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux articles L.131-1 à L.131-9 du Code de la propriété intellectuelle, la rémunération de l'Auteur est proportionnelle aux recettes provenant de l'exploitation de l'Œuvre. À titre optionnel, les parties peuvent convenir d'un forfait dans les cas limitativement prévus par la loi (article L.131-4).

Le Licencié versera au Concédant une redevance proportionnelle de dix pour cent (10\%) du prix de vente net hors taxes perçu par le Licencié sur chaque exemplaire vendu ou chaque téléchargement payant de l'Œuvre.

Un paiement forfaitaire d'un montant minimum garanti de [montant en euros] est versé à la signature du contrat, imputable sur les redevances proportionnelles futures. Ce montant constitue une avance sur royalties.

Le Licencié s'engage à fournir des comptes semestriels détaillés des ventes et recettes dans les trente (30) jours suivant la fin de chaque semestre civil. Les paiements des redevances seront effectués dans les quarante-cinq (45) jours suivant la réception des comptes.

Le Concédant aura le droit, une fois par an et sur préavis de quinze (15) jours, de faire vérifier les comptes du Licencié par un expert indépendant. Les frais d'audit seront supportés par le Concédant sauf si un désaccord de plus de cinq pour cent (5\%) est constaté, auquel cas ils seront à la charge du Licencié.

Tout retard de paiement entraînera l'application de pénalités de retard au taux légal majoré de trois points, conformément à l'article L.441-10 du Code de commerce.

Le Concédant garantit être le propriétaire exclusif de tous les droits sur l'Œuvre.

Le Concédant garantit que l'Œuvre est originale et n'est pas une copie d'une autre création.

L'Œuvre ne contient aucun élément provenant de tiers, tels que des droits ou licences.

Il n'existe actuellement aucun litige ou réclamation concernant les droits sur l'Œuvre.

Le Licencié s'engage à exploiter l'Œuvre de manière diligente, en respectant les normes éthiques et légales, et à ne pas la modifier sans autorisation préalable du Concédant.

Le Licencié s'engage à protéger la marque associée à l'Œuvre.

Les obligations des parties commencent à s'appliquer à compter de la date de signature du contrat.

L'exploitation de l'Œuvre par le Licencié doit être commerciale et conforme aux dispositions du présent contrat, avec une mention obligatoire du nom de l'auteur dans tous les supports diffusés.

Le Licencié doit notifier immédiatement le Concédant de toute violation constatée des droits sur l'Œuvre.

Le Licencié est autorisé à exploiter l'Œuvre dans les territoires de la France métropolitaine et de l'Union Européenne, sans préjudice de l'étendue mondiale de la licence.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le nom de l'auteur doit être systématiquement mentionné dans toutes les reproductions et représentations de l'Œuvre.

Le Licencié s'engage à respecter l'intégrité de l'Œuvre sans la modifier sans l'accord préalable du Concédant.

Le Licencié est autorisé à effectuer des modifications techniques mineures ou des modifications avec accord préalable du Concédant.

Le Licencié doit reconnaître la paternité exclusive du Concédant sans mention d'autres contributeurs.

Le Licencié est tenu responsable de l'indemnisation des dommages directs causés par une faute.

Le Licencié devra indemniser les dommages directs et les frais juridiques en cas de manquement.

La responsabilité n'est pas exonérée en cas de force majeure.

La responsabilité en cas de manquement contractuel est partagée proportionnellement entre les parties.

Les informations confidentielles incluent tous les codes source, algorithmes, plans d'affaires et données techniques non publics divulgués par le Licencié à l'Auteur.

L'engagement de confidentialité est maintenu pendant cinq ans après la fin du contrat.

Des exceptions sont prévues pour les divulgations imposées par la loi.

L'engagement de confidentialité commence à la date de signature du contrat.

En cas de violation de la confidentialité par le Licencié, les conséquences incluent la résiliation immédiate du contrat, des indemnités forfaitaires et des dommages et intérêts réels.

Le Concédant confirme être le propriétaire exclusif de tous les droits d'auteur sur l'Œuvre.

Le Concédant confirme que l'Œuvre ne contrefait aucune œuvre tierce et n'enfreint aucun droit de propriété intellectuelle.

L'Œuvre n'incorpore aucun élément provenant de tiers, comme des logiciels ou bases de données.

Il n'y a aucun litige ou réclamation en cours relatif aux droits de propriété intellectuelle sur l'Œuvre.