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Notre IA vous guide à travers les infos nécessaires.
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Réviser et Éditer
Examinez votre document et soumettez les modifications supplémentaires demandées.
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Plus Sûr que des Modèles Légaux
Nous n'utilisons jamais de modèles juridiques. Tous les documents sont générés à partir de principes fondamentaux, clause par clause, garantissant que votre document soit sur mesure et adapté spécifiquement aux informations que vous fournissez. Cela aboutit à un document beaucoup plus sûr et précis que tout modèle juridique ne pourrait offrir.
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Votre Mémoire justificatif de promotion sera mis en forme selon des normes professionnelles, incluant des en-têtes, des numéros de clauses et une mise en page structurée. Aucune édition supplémentaire n'est requise. Téléchargez votre document en PDF ou Word.
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Législation de Conformité
Votre Contenu généré par IA Mémoire justificatif de promotion sera vérifié pour sa conformité avec la législation et les réglementations suivantes :
•
Régit les relations de travail, y compris les promotions et les critères de sélection pour les évolutions de carrière, en interdisant toute discrimination et en imposant la transparence dans les décisions de promotion.
•
Interdit les discriminations dans les promotions professionnelles basées sur l'âge, le sexe, l'origine, la religion, etc., applicable aux documents justificatifs comme les memos de promotion.
•
Renforce les droits des salariés en matière d'information et de consultation sur les promotions et évolutions de carrière, impactant la rédaction des justifications internes.
•
Les conventions collectives (ex. Syntec pour les ingénieurs et cadres) définissent souvent les procédures de promotion et les critères à justifier dans les documents internes ; à adapter au secteur spécifique.
•
S'applique aux documents internes contenant des données personnelles des salariés (comme dans un memo de promotion), imposant la confidentialité et la justification légale du traitement.
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FAQ sur la génération de documents
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